1. TOTO garantit que ses produits de marque Neorest (« produit ») n’auront aucun défaut de pièce et de main d’œuvre dans le cadre d’une utilisation normale avec une installation et un entretien adéquats pour une période de trois (3) ans à partir de la date d’achat. Cette garantie limitée s’applique seulement à l’ACHETEUR ORIGINAL du produit et ne peut être transférée à un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, tout acheteur ou propriétaire subséquent du produit. Cette garantie s’applique uniquement aux produits TOTO achetés et installés en Amérique du Nord et du Sud et en Amérique centrale.
2. Les obligations de TOTO en vertu de cette garantie se limitent à la réparation, au remplacement et à tout autre ajustement, selon le choix de TOTO, du produit ou des pièces défectueux durant une utilisation normale à condition qu’un tel produit ait été installé, utilisé et entretenu adéquatement selon les instructions. TOTO se réserve le droit d’effectuer de telles inspections si nécessaire pour trouver la cause du problème. TOTO n’exige aucuns frais associés aux pièces et à la main d’œuvre dans le cadre de réparations ou de remplacements liés à la garantie. TOTO n’est pas responsable des coûts de l’enlèvement, du retour ou de l’installation du produit.
3. Cette garantie ne s’applique pas aux éléments suivants :
a. Dommage ou perte survenant durant un désastre naturel, comme un incendie, un tremblement de terre, une inondation, de la foudre, un orage, etc.
b. Dommage ou perte découlant d’un accident, d’un usage déraisonnable, d’un mésusage, d’un abus, d’une négligence ou de soins, d’un nettoyage ou d’un entretien inadéquats du produit.
c. Dommage ou perte découlant de sédiments ou de corps étrangers du réseau d’alimentation en eau.
d. Dommage ou perte découlant d’une installation inadéquate ou de l’installation du produit dans un environnement nocif ou dangereux ou de l’enlèvement inadéquat, de la réparation ou de la modification inadéquate du produit. Cela comprend les endroits où la pression de l’eau est supérieure aux codes ou aux normes locales. (REMARQUE : Les codes du modèle de produit permettent un maximum de 80 psi. Vérifiez les codes ou les normes dans votre localité pour les exigences).
e. Dommage ou perte découlant de décharges électriques, de foudroiements ou d’autres catastrophes qui ne sont pas causées par TOTO ou si aucune indication ne précise que ces produits peuvent tolérer ces événements, y compris l’utilisation de fil et de prise installés à l’usine, l’utilisation d’une prise électrique lâche ou défectueuse ou l’utilisation de courant électrique ou de prise femelle autre que 120 V, avec un courant électrique de 60 Hz d’une prise femelle à fusible reliée à la terre.
f. Dommage ou perte découlant d’une usure normale et coutumière, comme une diminution du lustre, des égratignures ou des décolorations découlant d’une utilisation, d’un nettoyage ou des conditions atmosphériques ou de l’eau, y compris, mais non de façon limitative, l’utilisation d’agents de blanchiment, d’alcalis, de nettoyants acides, de nettoyants en poudre ou autres nettoyants abrasifs ou l’utilisation d’épurateurs en métal ou en nylon.
4. Si l’étiquette de danger apposée sur les joints à l’arrière de l’unité supérieure du produit est brisée ou non intacte, cette garantie limitée est nulle.
5. Pour que cette garantie limitée soit valide, TOTO doit recevoir la carte d’enregistrement de la garantie complète et votre preuve d’achat dans les 30 jours suivant la date d’achat originale.
6. Si le produit est utilisé de façon commerciale ou installé à l’extérieur de l’Amérique du Nord et du Sud et de l’Amérique centrale, TOTO garantit que le produit sera exempt de défaut de pièce et de main-d’œuvre dans le cadre d’une utilisation normale pour une période d’un (1) an suivant la date d’installation du produit. Toutes les autres modalités de cette garantie s’appliquent, sauf pour la durée de la garantie
7. CETTE GARANTIE VOUS CONFÈRE CERTAINS DROITS RECONNUS PAR LA LOI. VOUS POUVEZ AVOIR D’AUTRES DROITS, QUI VARIENT EN FONCTION DE L’ÉTAT, DE LA PROVINCE ET DU PAYS.
8. Pour avoir droit au service de réparation en vertu de cette garantie, vous devez apporter le produit dans un établissement de service TOTO ou l’envoyer de façon affranchie avec une preuve d’achat (reçu de vente original) et une lettre décrivant le problème. Vous pouvez communiquer avec un distributeur ou un entrepreneur TOTO ou écrire directement à TOTO U.S.A., INC., 1155 Southern Road, Morrow, GA 30260; vous pouvez aussi composer le 1 888 295-8134. Si, en raison de la taille du produit ou de la nature du défaut, le produit ne peut être retourné à TOTO, la réception par TOTO d’un avis écrit du défaut accompagné d’une preuve d’achat (reçu de vente original) peut constituer la livraison. Dans un tel cas, TOTO peut choisir de réparer le produit à l’emplacement de l’acheteur ou de payer le transport du produit vers un établissement de service.
AVERTISSEMENT! TOTO ne peut être tenue responsable de toute défaillance du produit ou de tout dommage qui y est causé par des chloramines dans le traitement de service d’eau public ou des nettoyants contenant du chlore (hypochlorite de calcium). REMARQUE : L’utilisation de chlore à forte concentration ou de produits dérivés du chlore peut endommager gravement les raccords. Ces dommages peuvent causer des fuites et de graves dommages à la demeure.
CETTE GARANTIE ÉCRITE EST LA SEULE GARANTIE ÉMISE PAR TOTO. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE AJUSTEMENT APPROPRIÉ TEL QU’INDIQUÉ DANS CETTE GARANTIE EST UN RECOURS OFFERT EXCLUSIVEMENT À L’ACHETEUR ORIGINAL. TOTO NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT, DE TOUT AUTRE DOMMAGE CONSÉCUTIF, PARTICULIER OU INDIRECT, DES DÉPENSES EFFECTUÉES PAR L’ACHETEUR ORIGINAL, DE LA MAIN D’ŒUVRE OU DE TOUS LES AUTRES FRAIS CAUSÉS PAR L’INSTALLATION, L’ENLÈVEMENT OU LA RÉPARATION PAR D’AUTRES PERSONNES, NI DE TOUTE AUTRE DÉPENSE N’ÉTANT PAS INDIQUÉE SPÉCIALEMENT CI-DESSUS. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE TOTO NE DÉPASSERA LE PRIX D’ACHAT DU PRODUIT. SAUF DANS LA MESURE OÙ LA LOI APPLICABLE L’INTERDIT, TOUTE GARANTIE TACITE, Y COMPRIS LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ÉTAT D’UTILISATION OU UN USAGE PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT EXCLUE. CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT AUCUNE LIMITATION SUR LA DURÉE D’UNE GARANTIE TACITE NI AUCUNE EXCLUSION OU LIMITATION CONCERNANT LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS; PAR CONSÉQUENT, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.